Avis Légal
Politique de Caractère Privé
L’entreprise Delicatessen Jabugo, S.L. (désormais, Delicatessen Jabugo), C/San Jerónimo, número 22, Aracena, CP 21200 de la province de Huelva, conformément à la législation en vigueur en matière de protection de données de caractère personnel, informe aux utilisateurs de encinadonalberto.com sur sa Politique de Protection de Données qui sera d’application dans le traitement des données personnelles qui sont facilités par l’utilisateur quand il accéde, utilise et/ou s’enregistré dans encinadonalberto.com.
Delicatessen Jabugo garantit le traitement confidentiel des données personnelles des utilisateurs, ainsi comme, conformément à ce qui est établi dans l’article 9 de la Loi Organique 15/1999, de 13 décembre, de proteccion de données de caractère personnel, qu’on a adopté les mesures de nature technique et organisatives nécessaires pour la sécurité des données de caractère personnel et d’éviter leur modification, perte, traitement ou accès non autorisé, compte tenu de l’état de la technologie, la nature des données stockées et les risques à qu’elles sont exposés, soit provenant de l’action humaine ou d’un moyen physique ou naturel.
Ici même, Delicatessen Jabugo informe à l’utilisateur que les installations, systèmes et fichiers dans lesquels on loge les données personnelles remplissent les mesures de sécurité établies dans l’arrêté royal 994/1999, du 11 juin, par lequel on approuve les mesures de sécurité applicables à fichiers automatiques avec données de caractère personnel.
REGISTRE DE VISITES
Delicatessen Jabugo communique à les utilisateurs de encinadonalberto.com que le direction IP avec laquelle ils accèdent au serveur de Delicatessen Jabugo, la date et l’heure d’accès, ainsi comme les pages qu’ils visitent que soient logées dans cet serveur, resteront reprises et stockées dans un archive LOG que sera objet d’un traitement par Delicatessen Jabugo dans le but de comptabiliser les visites que reçoit encinadonalberto.com ainsi que pour la réalisation de statistiques.
REGISTRE D’UTILISATEURS
Les données personnelles des utilisateurs demandés dans le registre d’utilisateurs de encinadonalberto.com sont l’objet d’un traitement automatisé et s’incorporent à un fichier de données de caractère personnel responsabilité de Delicatessen Jabugo, dûment enregistré dans l’Agence de Protection de données avec le nom de “Utilisateurs du Portail encinadonalberto.com”.
Ces données doivent être vrais, précis, complets et mis à jour, étant l’utilisateur le seul responsable tous dommages ou de préjudice, direct ou indirect, qui pourrait provoquer à à Delicatessen Jabugo ou à tout tiers en raison de la fausseté, l’inexactitude, l’insuffisance ou non mise à jour du mêmes.
On informera aux utilisateurs et aux visiteurs du portail du caractère obligatoire ou non de fournir chacun des données de caractère personnel qui sont demandé dans les formulaires d’accès et registre aux services et/ou aux contenus offerts dans la page web. L’avis sera effectué au moment de récolte à travers des avis visuels comme fenêtres flottantes, l’emplacement d’astérisques ou symboles avec la donnée demandé, ou moyenne analogues à ceux précédemment cités. Le refus de donner les données demandés, la livraison de données inexactes ou de données incomplètes, pourrait provoquer la prestation inadéquate, inefficace, défectueuse ou la non prestation des services et/ou des contenus offerts aux utilisateurs et aux visiteurs.
Au cas où l’utilisateur est mineur d’âge, on signale qu’il doit obtenir l’autorisation préalable du majeur dont la charge est trouvée pour fournir les données personnelles qui sont demandées. Delicatessen Jabugo est exempté de tout type de responsabilité par l’inaccomplissement de cette condition. Delicatessen Jabugo n’utilisera jamais ces données pour fins inadéquates pour l’âge du mineur, mais le fera en accord avec l’âge, la connaissance et la maturité de ce public objectif, et jamais demandera des données relatives ou en rapport avec la situation économique ou l’intimité des membres de sa famille. Delicatessen Jabugo fournira aux pères ou tuteurs la possibilité qu’ils puissent exercer les droits d’accès, annulation, rectification et opposition des données de ses fils ou protégés et encouragera aux mineurs mineurs qu’ils consultent eux avant de fournir des données. En s’agissant de mineurs de 14 années, ceux devront apporter à Delicatessen Jabugo l’autorisation écrite de leurs pères, tuteurs ou représentants légaux, en consentant le traitement de leurs données.
Le but de la récolte et du traitement des données personnelles sollicitées dans encinadonalberto.com est:
- L’identification de l’utilisateur dans le but d’une attention plus personnalisée;
- L’administration, l’étude et l’amélioration de l’offre de services;
- L’étude et la conception de nouveaux services en vertu des préférences des utilisateurs; et
- L’envoi d’information technique, commerciale et informative sur encinadonalberto.com, ses produits et services.
Le titulaire des données pourra exercer à tout moment devant Delicatessen Jabugo les droits d’accès, rectification, annulation et opposition dans les termes repris dans la législation de protection de données. À cet effet, Delicatessen Jabugo a habilité des processus simples et gratuits qui sont à la disposition de l’utilisateur. Les utilisateurs pourront diriger leur demande en matière de protection de données de caractère personnel par courrier électronique à [email protected], avec la référence “Données personales”; ou s’ils le préfèrent par courrier postal au domicile de Delicatessen Jabugo qui figure dans l’entête et avec la même référence.
En tout cas, le consentement de l’utilisateur pour le traitement et la cession de ses données personnelles sera révocable à tout moment, en suffisant pour cela une communication écrite au responsable du fichier dans le domicile de Delicatessen Jabugo. Cette communication devra être effectuée par le renvoi par conduit fasse foi d’une lettre signée par le titulaire des données, avec indication de son domicile en joignant copie son document national d’identité ou d’un autre document accréditif.
Les données personnelles fournies à Delicatessen Jabugo ne seront pas cédées à des tiers sans autorisation préalable par le titulaire du mêmes, sauf dans ces cas prévus expressément par la loi, et pourvu qu’on remplisse les conditions établies dans la même.
UTILISATION DE “COOKIES”
Afin d’accélérer le service offert, en identifiant avec la rapidité maximale à chaque utilisateur, Delicatessen Jabugo communique que pour le correct fonctionnement de de encinadonalberto.com est nécessaire l’utilisation de “Cookies”. Cet outil qui est installé dans le disque dur du système informatique de l’utilisateur, est utilisé pour le stockage et la récupération postérieure d’une certaine information relative à l’utilisation qui est effectuée de encinadonalberto.com, mais ne reprend aucune donnée personnelle qui permet d’identifier à l’utilisateur.
SERVICES DE LA SOCIÉTÉ DE L’INFORMATION ET DU COMMERCE ÉLECTRONIQUE
Delicatessen Jabugo, en vertu de la Loi 34/2002, du 11 juillet, de Services de la Société de l’Information et du Commerce Électronique, dans aucun cas il remettra publicité et communications avec fins de vente ou autres de nature commerciale aux utilisateurs sans sa demande préalable ou consentement. De même, Delicatessen Jabugo non plus permettra des messages non demandés ni consentis previsamente ni enverra des chaînes de messages électroniques non demandés ni préalablement consentis.
Delicatessen Jabugo informe aux utilisateurs qui pourront s’opposer à l’envoi de messages commerciaux en suivant les instructions indiquées dans chaque cas ou en le communiquant par écrit au courrier de contact: [email protected].
MODIFICATIONS POLITIQUE CARACTÈRE PRIVÉ
Delicatessen Jabugo peut modifier cette Politique de Caractère Privé en fonction d’exigences législatives, normatives ou afin d’adapter cette politique aux instructions dictées par l’Agence Espagnole de Protection de Données, pour cela on conseille aux utilisateurs qu’ils la visitent périodiquement.
Avis Légal
1. TITULARITÉ DU SITE WEB
Encinadonalberto.com, est un domaine dans l’Internet de titularite de l’entreprise Delicatessen Jagugo, S.L., avec CIF numéro B-21.461.207, avec siège et adresse social en la ville d’Aracena, C/ San Jerónimo, número 22, 2 CP 21200 de la province de Huelva, email: [email protected], Tel/Fax 959127537.
Enregistrée dans le Registre du Commerce de Huelva, le volume 891, folio 52, numéro de page H17542.
2. BUT
L’entreprise Delicatessen Jabugo, S.L., a travers de cet espace web, met à la disposition des différents utilisateurs l’accès et l’utilisation de services et information rapportés tant à son cadre d’activité comme, le cas échéant, proportionnés par des tiers.
3. TERMES ET CONDITIONS D’UTILISATION
Se considère utilisateur du présent site web à quelqu’un qui accède et utilise ce même. La condition d’utilisateur entraîne l’acceptation totale des conditions établies dans le présent avis légal et dans ces spéciales qui peuvent être établies pour certains services et utilités. Les utilisateurs acquièrent le compromis d’adapter leur activité aux dites conditions et à observer le disposé par la réglementation légale, ainsi qu’aux instructions et aux avis qui sont mis dans leur connaissance.
Quand soit nécessaire l’utilisation un mot de passe ou un nom d’utilisateur pour accéder un certain contenu ou un service de cet site web, l’utilisateur, est obligé de la maintenir en secret et de faire d’elle un usage diligent. En cas de perte ou d’utilisation négligente du mot de passe l’utilisateur répondra de l’utilisation que d’elle aient pu faire des troisièmes personnes.
Les droits de propriété intellectuelle du contenu, l’information, graphiques, conception, multimedia, applications, produits, services et tout autre matériel de cet site web sont propriété de l’entreprise Delicatessen Jabugo, S.L., à moins qu’on spécifie le contraire. Est, par conséquent, interdite sa copie, reproduction, distribution, publication, décharge, exposition ou transmission dans tout format ou moyen, compris des moyens électroniques, mécaniques, reprographiques, d’enregistrement ou de tout autre, sans l’autorisation préalable par écrit de l’entreprise Delicatessen Jabugo, S.L., et le cas échéant, du propriétaire du copyright ou les droits d’auteur.
Toute utilisation non autorisée de matériaux contenus dans ce web peut nuire à des lois de copyright, d’enregistrement de marques, de droits de propriété intellectuelle, de caractère privé, publicité et autres législations sur la communication. Est interdite l’utilisation des contenus ce de cet site web avec fins commerciales ou publicitaires.
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L’entreprise Delicatessen Jabugo, S.L n’est pas responsable de la mauvaise utilisation que les utilisateurs effectuent des contenus du site web et on réserve le droit de mettre à jour, modifier, conserver, éliminer, ou empêcher l’accès à tout contenu qui apparaît dans le même ou de le fermer sans préavis.
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Dans le cas de forums ouverts ou espaces d’opinion dans ses pages web, l’entreprise Delicatessen Jabugo, S.L, n’est pas obligé de contrôler les avis ou les informations versées par les utilisateurs, mais on réserve le droit d’éliminer celles qui peuvent s’avérer contraires à la légalité en vigueur, spécialement quand elles impliqueront une violation des droits et libertés fondamentales, aux bonnes utilisations et aux présents termes et conditions.
L’entreprise Delicatessen Jabugo, S.L ne sera pas responsable de possibles dommages ou intérêts qui puissent dériver d’interférences, omissions, interruptions, pannes ou débranchements dans le fonctionnement opérationnel de ce système électronique, motivées pour causes étrangères à l’entreprise Delicatessen Jabugo, S.L, ou suite à des ajustements ou à des problèmes techniques propres; ainsi que de dommages qui peuvent être causés par des virus informatiques et par des tiers personnes au moyen d’interférences illégitimes hors du contrôle de l’entreprise Delicatessen Jabugo, S.L.
Les directives suivies par l’entreprise Delicatessen Jabugo S.L. en matière de protection de données de caractère personnel sont les exposées dans le paragraphe Politique de Caractère Privé de cet site web.
L’entreprise Delicatessen Jabugo, S.L.se réserve le droit de modifier les termes et les conditions établis dans le présent Avis Légal.
